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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France
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ZELI
Marque expirée - Marque en non vigueur

ZELI
Texas de France, SAS

Numéro de dépôt :
3718561
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2020
ZELI de Texas de France

Présentation de la marque ZELI

Déposée par voie électronique le 4 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZELI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Texas de France domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles 13854 Aix-en-Provence Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Texas de France domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles 13854 Aix-en-Provence Cedex 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZELI est expirée depuis le 4 mars 2020.

Texas de France a également déposé les autres marques suivantes : PANAMA , ZENITH , HOME SMARTLINK , OD , DISCOVERY , ZEPHIR , COLUMBUS COMMUNICATIONS , SMARTPILOT , ECOPILOTE , CHEROKEE


Texas de France, SAS - 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles 13854 Aix-en-Provence Cedex 03 - France - SIREN 329736003


Texas de France - 220, rue Gustave Eiffel Z.I. Les Milles 13854 Aix-en-Provence Cedex 03 - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Radiateurs électriques ; sèche-serviettes électriques ; thermostats ; programmateurs d'appareils de chauffage électrique ; programmateurs de sèche-serviettes ; programmateurs d'appareils de climatisation ; dispositifs électriques ou électroniques de contrôle d'appareils et d'installation d'aération, de chauffage, de climatisation, de cuisson, d'éclairage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau ;

Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; sèche-serviettes électriques ; sèche-serviettes hydrauliques ; sèche-mains ; pompes à chaleur ; chauffe-eaux électriques ; chauffe-eaux solaires ; chaudières électriques pour le chauffage ; chaudières solaires pour le chauffage ; capteurs solaires pour le chauffage ; capteurs solaires pour eau chaude sanitaire ; échangeurs thermiques ; appareils ou installations sanitaires ; hottes d'aspiration ; hottes d'aération.